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Brevet européen · EP4050297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4050297
Numéro de demande
EP22158688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2022
Publié
31 août 2022
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F41A 19/01 (2006.01)
Priorité
DE 102021104517 25.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 21 févr. 2024

    Délivré

    Titulaire
    Heckler & Koch GmbH, Heckler & Koch Strasse 1, 78727 Oberndorf/Neckar, Allemagne (supprimé)
    Inventeur
    KOPF, Johannes Alexander, 78655 Dunningen, Allemagne, RIMPF, Dieter, 71522 Backnang, Allemagne, GEBERT, Dietrich, 72202 Nagold, Allemagne, STAIGER, Markus, 72189 Vöhringen, Allemagne, SCHEUERMANN, Mark, 45739 Oer-Erkenschwick, Allemagne (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  5. 21 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Adresses de registre
    Titulaire
    Heckler & Koch GmbH, Heckler & Koch Strasse 1, 78727 Oberndorf/Neckar, Allemagne
    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
    Inventeur
    KOPF, Johannes Alexander, 78655 Dunningen, Allemagne, RIMPF, Dieter, 71522 Backnang, Allemagne, GEBERT, Dietrich, 72202 Nagold, Allemagne, STAIGER, Markus, 72189 Vöhringen, Allemagne, SCHEUERMANN, Mark, 45739 Oer-Erkenschwick, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

KOPF, Johannes Alexander

78655 Dunningen, DE

RIMPF, Dieter

71522 Backnang, DE

GEBERT, Dietrich

72202 Nagold, DE

STAIGER, Markus

72189 Vöhringen, DE

SCHEUERMANN, Mark

45739 Oer-Erkenschwick, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.