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Brevet européen · EP4050302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4050302
Numéro de demande
EP20878731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
10 sept. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/25 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
A61B 5/103 (2006.01)
G06T 7/50 (2017.01)
Priorité
CN 201911018729 24.10.2019
CN 201911018772 24.10.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/123684 26.10.2020
Publication PCT
WO2021/078300 29.04.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

ZHAO, Xiaobo

Hangzhou, Zhejiang 311258, CN

MA, Chao

Hangzhou, Zhejiang 311258, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.