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Brevet européen · EP4050767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4050767
Numéro de demande
EP22158613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2022
Publié
31 août 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 1/276 (2022.01)
Priorité
JP 2021028242 25.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

NIDEC CORPORATION

Nidec Corporation

338 Kuzetonoshiro-cho Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8205, JP

Inventeur

SHIMIZU, Takeshi

Kyoto, 601-8205, JP

AKATSUKA, Akira

Kyoto, 601-8205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.