DAMPFERZEUGUNGSSYSTEM FÜR EINE ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP4051033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051033
- Numéro de demande
- EP20796592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 40/48 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)
- Priorité
- EP 19206543 31.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/080214 28.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/083918 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.