RÜCKENFLÄCHE EINES OBERHEMDES
Brevet européen · EP4051039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051039
- Numéro de demande
- EP20800049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A41B 1/00 (2006.01)A41B 1/08 (2006.01)D04B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 13632019 28.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079983 26.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/083816 06.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 20 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.