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Brevet européen · EP4051041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4051041
Numéro de demande
EP20796588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A41D 13/018 (2006.01)
Priorité
IT 201900020214 31.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080153 27.10.2020
Publication PCT
WO2021/083877 06.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Alpinestars Research S.p.A.

Via Alcide De Gasperi, 54, 31010 Maser (TV) Frazione: Coste, IT

Inventeur

MAZZAROLO, Giovanni

31010 Coste di Maser (Treviso), IT

NARDO, Lorenzo

31100 Treviso (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.