DEKORATIVES ELEMENT
Brevet européen · EP4051047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051047
- Numéro de demande
- EP20807288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 17/00 (2006.01)B24B 9/16 (2006.01)B28D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19206351 30.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079670 21.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/083772 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
TEISSL, Christian
A6020 Innsbruck, AT
BLASBICHLER, Günther
6020 Innsbruck, AT
KOPP, Sonja
4400 Steyr, AT
NEUHAUSER, Christof
6020 Innsbruck, AT
MUEHLBERGER, Michael
4060 Leonding, AT
RIESER, Simone
6416 Obsteig, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.