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Brevet européen · EP4051092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4051092
Numéro de demande
EP20808294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019129556 01.11.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/200095 29.10.2020
Publication PCT
WO2021/083465 06.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 9 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.07.2024

  5. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Inventeur

LANGEN, Sebastian

75438 Knittlingen, DE

WEBER, Bernd Claus

76228 Karlsruhe, DE

WAGNER, Stefan

75015 Bretten, DE

HÄHNLE, Friedrich

75015 Bretten, DE

LAMBERTZ, Matthias

75015 Bretten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.