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Brevet européen · EP4051092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051092
- Numéro de demande
- EP20808294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019129556 01.11.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/200095 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/083465 06.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
LANGEN, Sebastian
75438 Knittlingen, DE
WEBER, Bernd Claus
76228 Karlsruhe, DE
WAGNER, Stefan
75015 Bretten, DE
HÄHNLE, Friedrich
75015 Bretten, DE
LAMBERTZ, Matthias
75015 Bretten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.