CHIRURGISCHES INSTRUMENTENHANDSTÜCK
Brevet européen · EP4051137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051137
- Numéro de demande
- EP20800085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 90/70 (2016.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102019129218 29.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/080346 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/083987 06.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 17 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
HÖGERLE, Roland-Alois
78532 Tuttlingen, DE
BÜRK, André
78056 Villingen-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.