MOUSSE GÉLIFIÉE À BASE DE POLYSACCHARIDE

Brevet européen · EP4051216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4051216
Numéro de demande
EP20807832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61K 8/04 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 1912059 28.10.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051940 27.10.2020
Publication PCT
WO2021/084200 06.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT

42 rue de Longvic, 21300 Chenôve, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

ANDRIEUX, Sébastien

67000 Strasbourg, FR

DRENCKHAN-ANDREATTA, Wiebke

67000 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.