COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT LE MITOTANE POUR UNE ADMINISTRATION PAR VOIE ORALE POUR LE TRAITEMENT DU CARCINOME CORTICOSURRENALIEN ET DU SYNDROME DE CUSHING
Brevet européen · EP4051249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051249
- Numéro de demande
- EP20786346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/03 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1912084 28.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059218 01.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/084345 06.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 12 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
76520 Montmain, FR
Mandataire
Inventeur
76230 Bois Guillaume, FR
76520 Montmain, FR
76130 Mont-Saint-Aignan, FR
76960 N-D de Bondeville, FR
76520 Montmain, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.