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Brevet européen · EP4051341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4051341
Numéro de demande
EP20807632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/168 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201962928005 P 30.10.2019
Demande PCT
PCT/US2020/057719 28.10.2020
Publication PCT
WO2021/086952 06.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

BYRNE, Paul

Kilkenny Kilkenny, R95 YP6C, IE

SMITH, Lee

Waterford, X91 R8P3, IE

FANNING, Leah

Clonmel, E91 X9W0, IE

KHATTAR, Nishant

White Bear TWP, Minnesota 55110, US

SHAH, Vivek

Reading, Massachusetts 01867, US

TASGAONKAR, Dipen Arun

Clonmel, IE

RAUNIYAR, Niraj Prasad

Plymouth, Minnesota 55446, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.