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Brevet européen · EP4051352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4051352
Numéro de demande
EP20807503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
30 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201962928911 P 31.10.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/060245 30.10.2020
Publication PCT
WO2021/084514 06.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

ResMed Sensor Technologies Limited

5th Floor, Termini Building 3 Arkle Rd Sandyford, Dublin D18 T6T7, IE

Inventeur

SHOULDICE, Redmond

Dublin, D18 T6T7, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.