HERZABLATION UNTER VERWENDUNG EINER MR LINAC

Brevet européen · EP4051376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4051376
Numéro de demande
EP20881264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61N 5/00 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
G16H 20/40 (2018.01)
Priorité
US 201962927327 P 29.10.2019
Demande PCT
PCT/CA2020/051357 09.10.2020
Publication PCT
WO2021/081626 06.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Elekta Ltd.

2050 Bleury Street, Suite 200, Montreal, QC H3A 2J5, CA

Inventeur

FALCO, Tony

Montreal, Québec H3A 2J5, CA

LACHAINE, Martin, Emile

Montreal, Québec H3A 2J5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.