CHARNIÈRE ACTIVE POUR CAPOT DE VÉHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP4051543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051543
- Numéro de demande
- EP20807830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/38 (2011.01)
- Priorité
- FR 1912055 28.10.2019FR 1912066 28.10.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051938 27.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/084199 06.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 15 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- PSA Automobiles SA, 2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, France, Edscha Engineering GmbH, Hohenhagener Strasse 26-28, 42855 Remscheid, Allemagne → Edscha Engineering GmbH, Hohenhagener Strasse 26-28, 42855 Remscheid, Allemagne, Stellantis Auto SAS, 2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, France
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KANTER, Patricia
91300 MASSY, FR
SCHMIT, Stéphane
91190 GIF SUR YVETTE, FR
SIMON, Herve
78190 TRAPPES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.