EINWEGVERPACKUNG MIT BRUCHÖFFNUNG
Brevet européen · EP4051603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051603
- Numéro de demande
- EP20792487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/36 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900019854 28.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059093 29.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/084340 06.05.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
TANSINI, Gino
15073 Castellazzo Bormida, Alessandria, IT
BERTOLINI, Ferruccio
15073 Castellazzo Bormida, Alessandria, IT
ZAMMORI, Riccardo
15073 Castellazzo Bormida, Alessandria, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.