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Brevet européen · EP4051628 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4051628
Numéro de demande
EP20796829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C01B 3/00 (2006.01)
C01B 3/06 (2006.01)
C07F 7/02 (2006.01)
C08G 77/12 (2006.01)
C08L 83/04 (2006.01)
C08G 77/16 (2006.01)
C08G 77/24 (2006.01)
C08G 77/38 (2006.01)
C07F 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 19306419 31.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080464 29.10.2020
Publication PCT
WO2021/084044 06.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 09.01.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Hysilabs, SAS

Batiment Lavoisier Avenue Louis Philibert Technopole de l'environnement Arbois-Méditerranée, 13100 Aix-en-Provence, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

BURCHER, Benjamin

74410 Saint-Jorioz, FR

LOME, Vincent

13160 Chateaurenard, FR

BENOIT, Remy

30400 Villeneuves-les-Avignon, FR

BOSSET, Cyril

69003 Lyon, FR

AIRIAU, Etienne

38200 Vienne, FR

ESCUDIE, Yannick

64420 Nousty, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.