AUSGLEICHSKUPPLUNG
Brevet européen · EP4051919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051919
- Numéro de demande
- EP20824100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16D 3/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019220560 23.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083410 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/129994 01.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 6 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 19 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.12.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
ZÄCH, Martin
83064 Raubling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.