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Brevet européen · EP4051940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4051940
- Numéro de demande
- EP20883296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 27/08 (2006.01)F16D 33/00 (2006.01)F16C 35/06 (2006.01)B05B 3/16 (2006.01)B05B 3/14 (2006.01)A62C 31/24 (2006.01)A62C 31/02 (2006.01)F16C 19/16 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201962927333 P 29.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/060106 28.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/084442 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
MAAS, JR., Karl
Peshtigo, Wisconsin 54157, US
STASZAK, Adam
Marinette, Wisconsin 54143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.