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Brevet européen · EP4052216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4052216
Numéro de demande
EP20797134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06T 3/40 (2024.01)
Priorité
EP 19206373 30.10.2019
EP 19219481 23.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080609 30.10.2020
Publication PCT
WO2021/084118 06.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    intoPIX s.a., rue Emile Francqui 9, 2ème étage, 1435 Mont-Saint-Guibert, Belgique → intoPIX s.a., 1, rue de Rodeuhaie, 1348 Louvain-La-Neuve, Belgique

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 11 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  4. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

intoPIX s.a.

1, rue de Rodeuhaie, 1348 Louvain-La-Neuve, BE

Inventeur

DESSY, Valentin

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

ROUVROY, Gaël

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

PELLEGRIN, Pascal

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.