KASSETTENÜBERWACHUNGSSYSTEM UND KOPPLER
Brevet européen · EP4052240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4052240
- Numéro de demande
- EP20882806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G08B 17/06 (2006.01)A62C 35/02 (2006.01)A62C 35/13 (2006.01)A62C 35/11 (2006.01)A62C 37/36 (2006.01)A62C 37/50 (2006.01)
- Priorité
- US 201962928570 P 31.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/060179 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/084480 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
BJORKMAN, Donald M.
Menominee, Michigan 49858, US
NOHA, Steven M.
Menominee, Michigan 49858, US
CIRILLI, Patrick S.
Peshtigo, Wisconsin 54157, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.