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Brevet européen · EP4052300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4052300
- Numéro de demande
- EP20803294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/417 (2006.01)H01L 23/482 (2006.01)
- Priorité
- NL 2024135 31.10.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050675 30.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/086189 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
VALK, Patrick
6534 AV Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.