KLEINE HANDKAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP4052617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4052617
Numéro de demande
EP22725153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2022
Publié
7 sept. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 31/24 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
CN 202110048195 14.01.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/071762 13.01.2022
Publication PCT
WO2022/152197 21.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Hua Ku (Shunde) Tech Electric Co., Ltd

Building C, No. 22 Xihua Road Shibu Community Residents' Committee Longjiang Town, Shunde District, Foshan, Guangdong 528318, CN

Inventeur

CAILLETON, Hugo Yves Lucien

Guangdong 528415, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.