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Brevet européen · EP4052683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4052683
Numéro de demande
EP22158465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2022
Publié
7 sept. 2022
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
US 202163156452 P 04.03.2021
US 202163193280 P 26.05.2021
US 202217649088 27.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  5. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  6. 27 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Wright Medical Technology, Inc.

1023 Cherry Road, Memphis, TN 38117, US

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

Moore, Jesse G.

Germantown, 38138, US

Lowery, Gary W.

Eads, 38028, US

Haddad, Steven L.

Glenview, 60025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.