SPRITZENFÖRMIGE SPRÜHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4052746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4052746
- Numéro de demande
- EP20884218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019201328 06.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/041336 05.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/090876 14.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
YABE, Yukihiro
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.