ACHSWELLE MIT GELENK
Brevet européen · EP4052754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4052754
- Numéro de demande
- EP22163648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 60/13 (2021.01)A61M 60/237 (2021.01)A61M 60/414 (2021.01)A61M 60/808 (2021.01)A61M 60/523 (2021.01)A61M 60/538 (2021.01)A61M 60/816 (2021.01)A61M 60/857 (2021.01)A61M 60/865 (2021.01)
- Priorité
- US 202063006122 P 07.04.2020US 202063114136 P 16.11.2020US 202063129983 P 23.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
3460205 Haifa, IL
7175472 Modin, IL
3460205 Haifa, IL
4372107 Raanana, IL
4069600 Ein Vered, IL
4242299 Netanya, IL
6963303 Tel Aviv, IL
7176053 Modi'in-Makkabbim, IL
4050426 Even Yehuda, IL
45321099 Hod-hasbaron, IL
4069200 Kffar Hess, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.