NUTZFAHRZEUG

Brevet européen · EP4053000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4053000
Numéro de demande
EP21212112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2021
Publié
7 sept. 2022
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B62D 37/04 (2006.01)
B62D 49/06 (2006.01)
Priorité
JP 2021033399 03.03.2021
JP 2021033400 03.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

GONO, Tsuyoshi

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900823, JP

TAKEOKA, Susumu

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900823, JP

FUJIMOTO, Kazutaka

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.