UNBEMANNTE FLUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4053016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4053016
Numéro de demande
EP22160618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2015
Publié
7 sept. 2022
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64U 10/13 (2023.01)
B64U 20/75 (2023.01)
B64U 30/24 (2023.01)
B64U 30/293 (2023.01)
B64U 70/10 (2023.01)
B64U 80/60 (2023.01)
B64U 50/19 (2023.01)
Priorité
US 201462077783 P 10.11.2014
Divisionnaire de
EP15859431
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 4 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.07.2025

  4. 4 juil. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ascent Aerosystems Inc., 1100 Research Drive, Wilmington, MA 01887, Etats-Unis d'Amérique → Ascent Aerosystems Inc., 100 Research Drive, Wilmington, Massachusetts 01887, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 04.07.2025

  5. 4 juin 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Ascent Aerosystems Inc., 20 Mountain Laurel Lane, Sandy Hook, CT 06482, Etats-Unis d'Amérique → Ascent Aerosystems Inc., 1100 Research Drive, Wilmington, MA 01887, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  6. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Ascent Aerosystems Inc.

100 Research Drive, Wilmington, Massachusetts 01887, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

MERINGER, Jonathan R

Arizona, 85281, US

MERINGER, Nathaniel R

Arizona, 85281, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.