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Brevet européen · EP4053042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053042
- Numéro de demande
- EP21160376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2021
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 75/00 (2006.01)B65D 77/02 (2006.01)B65D 85/00 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Überrück, Till
40225 Düsseldorf, DE
Schmiedel, Peter
40591 Düsseldorf, DE
Willemsen, Yvonne
41352 Korschenbroich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.