KAPAZITÄTSSTEUERUNGSVENTIL
Brevet européen · EP4053406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053406
- Numéro de demande
- EP20881943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/32 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019195454 28.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/039833 23.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/085318 06.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
HAYAMA, Masahiro
Tokyo 105-8587, JP
FUKUDOME, Kohei
Tokyo 105-8587, JP
KANZAKI, Toshinori
Tokyo 105-8587, JP
TAKAHASHI, Wataru
Tokyo 105-8587, JP
SHIRAFUJI, Keigo
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.