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Brevet européen · EP4053438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4053438
Numéro de demande
EP21215931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2021
Publié
7 sept. 2022
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16K 1/52 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
Priorité
US 202017130796 22.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 25 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.11.2024

  5. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

MAC Valves, Inc.

30569 Beck Road, Wixom, Michigan 48393, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

JANSSEN, Eric P.

Howell, Michigan 48393, US

SIMMONDS, Jeffrey

Commerce Township, Michigan 48382, US

LANDACRE, Brett

Bloomfield Hills, Michigan 48304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.