GARGERÄTESYSTEM
Brevet européen · EP4053456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053456
- Numéro de demande
- EP22156972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2022
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)F24C 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021105115 03.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Schridde, Timo
33607 Bielefeld, DE
Waßmann, Sandra
49074 Osnabrück, DE
Kramm, Tobias
49326 Melle, DE
Niehaus, Johannes
49143 Bissendorf, DE
Diestelhorst, Tim Otis
32257 Bünde, DE
Metz, Thomas
32257 Bünde, DE
Bergmeier, Tino
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.