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Brevet européen · EP4053460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053460
- Numéro de demande
- EP22157761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2022
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24D 17/00 (2022.01)F24H 15/14 (2022.01)
- Priorité
- AT 442021 03.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
Forstner, Maximilian
6971 Hard, AT
Inventeur
Forstner, Maximilian
6971 Hard, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.