ELEMENT MIT ELEKTROKALORISCHEM EFFEKT
Brevet européen · EP4053471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053471
- Numéro de demande
- EP20907429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H10N 15/10 (2023.01)B32B 18/00 (2006.01)F25B 21/00 (2006.01)C04B 35/497 (2006.01)C04B 35/64 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/638 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019231472 23.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030807 13.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/131142 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HIROSE, Sakyo
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.