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Brevet européen · EP4053518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053518
- Numéro de demande
- EP19952094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2019
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/043470 06.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/090397 14.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 22 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
ODA Hisanori
Kitamoto-shi, Saitama 364-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.