PHOTO-AKUSTISCHE GASSENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4053540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4053540
Numéro de demande
EP21161060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
7 sept. 2022
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 21/17 (2006.01)
G01N 29/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.