ELEKTRISCHES ENTLADUNGSDETEKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4053571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4053571
- Numéro de demande
- EP20881213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01R 31/12 (2020.01)H02H 1/00 (2006.01)H02H 3/50 (2006.01)G01R 31/52 (2020.01)G01R 31/54 (2020.01)H02H 3/027 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019199501 01.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040790 30.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/085594 06.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
MIYAMOTO Atsushi
Nagakute-shi, Aichi 480-1189, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.