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Brevet européen · EP4053699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4053699
Numéro de demande
EP21210187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2014
Publié
7 sept. 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 9/455 (2018.01)
G06F 9/50 (2006.01)
G06F 15/177 (2006.01)
H04L 41/0806 (2022.01)
H04L 41/0896 (2022.01)
H04L 41/5051 (2022.01)
H04L 41/0895 (2022.01)
H04L 41/40 (2022.01)
Priorité
US 201313747176 22.01.2013
US 201313747190 22.01.2013
Divisionnaire de
EP14742801
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

KOWALSKI, Marcin Piotr

Washington, 98109-5210, US

PATERSON-JONES, Roland

Washington, 98109-5210, US

GREENFIELD, James Alfred Gordon

Washington, WA 98109-5210, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.