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Brevet européen · EP4053952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4053952
Numéro de demande
EP22159726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2022
Publié
7 sept. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 8/2483 (2016.01)
H01M 8/0265 (2016.01)
C25B 1/04 (2021.01)
C25B 9/75 (2021.01)
C25B 9/77 (2021.01)
C25B 15/08 (2006.01)
H01M 8/10 (2016.01)
Priorité
FR 2102163 05.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Alstom Hydrogène SAS

Avenue Louis Philibert Bât. Jules Verne Domaine du Petit Arbois CS 10656, 13547 Aix en Provence Cedex 4, FR

Inventeur

GUENOT, Benoit

13100 AIX EN PROVENCE, FR

RAKOTONDRAINIBE, André

13090 AIX-EN-PROVENCE, FR

GENTILS, Bruno

83170 TOURVES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.