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Brevet européen · EP4053973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4053973
Numéro de demande
EP22158568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2022
Publié
7 sept. 2022
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01M 10/6551 (2014.01)
Priorité
DE 102021202115 04.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2026

  2. 12 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.05.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 12 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Krickau, Andreas

91088 Bubenreuth, DE

Buchler Klätschke, Lars

90419 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.