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Brevet européen · EP4054063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4054063
- Numéro de demande
- EP20880640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 7 sept. 2022
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 15/12 (2025.01)B29C 45/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019194920 28.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026923 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/084808 06.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Kenji
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
OKAMOTO, Yoshihiro
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
HOJO, Yoshihisa
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
MORINAGA, Keiichi
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
IWAMOTO, Yuya
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
OKAMOTO, Kyouji
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.