SLOPE-GAIN-ENTZERRER

Brevet européen · EP4054092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054092
Numéro de demande
EP20883622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2020
Publié
7 sept. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04B 10/294 (2013.01)
G02B 6/293 (2006.01)
G02B 6/32 (2006.01)
Priorité
JP 2019196197 29.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/034528 11.09.2020
Publication PCT
WO2021/084938 06.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Kohoku Kogyo Co., Ltd.

1623 Takatsuki Takatsuki-cho, Nagahama-shi, Shiga 529-0241, JP

Inventeur

OKUBO, Toshihisa

Nagahama-shi, Shiga 529-0241, JP

KATO, Takashi

Nagahama-shi, Shiga 529-0241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.