ELEKTRONISCHE ZIGARETTE MIT EINEM BILDSCHIRM-INTEGRIERTEN SENSOR

Brevet européen · EP4054362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054362
Numéro de demande
EP20797768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24F 40/60 (2020.01)
A24F 40/51 (2020.01)
A24F 40/53 (2020.01)
A24F 40/70 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
EP 19207533 06.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080649 02.11.2020
Publication PCT
WO2021/089465 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

LAKRAA, Karima

1005 Lausanne

SECO, Joao

1202 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.