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Brevet européen · EP4054446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054446
Numéro de demande
EP20816410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2019/080449 06.11.2019
GB 202006665 05.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/081399 06.11.2020
Publication PCT
WO2021/089859 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 12 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.02.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Versono Medical Limited

SSL Buildings Parkmore West Business Park, Galway, H91 HP4F, IE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

TARPEY, Brian

Galway, H91 HP4F, IE

O'DONOGHUE, Hugh

Galway, H91 HP4F, IE

DOLAN, Finbar

Galway, H91 HP4F, IE

CONNOLLY, Pat

Galway, H91 HP4F, IE

MOONEY, Ivan

Galway, H91 HP4F, IE

SMEDLEY, Jim

Galway, H91 HP4F, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.