VIS D'ANCRAGE TRANS-PÉDICULAIRE À STABILITÉ SECONDAIRE RENFORCÉE

Brevet européen · EP4054455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054455
Numéro de demande
EP20817464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 1912517 07.11.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/052000 05.11.2020
Publication PCT
WO2021/089944 14.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 4 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Spinedust

17 Avenue de Bonneveine, 13008 Marseille, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

GRAZIANI, Noël

13004 MARSEILLE, FR

LEVRIER, Olivier

13008 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.