KERAMISCHE MONOBLOCK-OBERSCHENKELKOMPONENTE, KIT UND SYSTEM DAMIT

Brevet européen · EP4054486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054486
Numéro de demande
EP20838132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/32 (2006.01)
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
GB 201917377 28.11.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/052984 24.11.2020
Publication PCT
WO2021/105657 03.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.08.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

DE VILLIERS, Danielle

Reigate RH2 7AB, GB

COLLINS, Simon Nicholas

Tetbury GL8 8NT, GB

CULLUM, Charles Jonas Ambrose

Worcester, WR2 4ET, GB

TUKE, Michael Antony

Guildford Surrey GU1 3TF, GB

KIRWAN, David Phillip

Albury, New South Wales 2640, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.