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Brevet européen · EP4054552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054552
Numéro de demande
EP20803544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 31/216 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
A23L 33/105 (2016.01)
A61K 36/31 (2006.01)
A61P 39/06 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61P 21/00 (2006.01)
A61P 21/06 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 201916219 07.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/081308 06.11.2020
Publication PCT
WO2021/089790 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 15 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2026

  3. 17 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Global Patents, Association No. 324, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  5. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

L'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

74 rue Louis Pasteur, 84000 Avignon, FR

L'Université de Montpellier

163 rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

Le Centre National de la Recherche Scientifique

3 Rue Michel-Ange, 75795 Paris Cedex 16, FR

L'Institut National de la Sante et de la Recherche Medicale

101 rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, FR

Mandataire

Global Patents

Association No. 324 Givaudan SA Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

BOULGHOBRA, Doria

84029 Avignon, FR

LAGUERRE, Michael

84130 Le Pontet, FR

TENON, Mathieu

84570 Malemort du Comtat, FR

FAUCONNIER, Jérémy

34000 Montpellier, FR

BIRTIC, SImona

84300 Cavaillon, FR

FANÇA-BERTHON, Pascale Elizabeth Renée

84250 Le Thor, FR

REBOUL, Cyril

84029 Avignon, FR

CAZORLA, Olivier

34000 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.