DESINFEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4054656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054656
Numéro de demande
EP19951867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
14 sept. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61L 2/10 (2006.01)
A61F 5/441 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2019/060125 06.11.2019
Publication PCT
WO2021/091556 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Clean Light Laboratories LLC

20701 N. Scottsdale Road, Suite 107-488, Scottsdale, AZ 85255, US

Inventeur

MARTZ, Carrie

Scottsdale, Arizona 85255, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.