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Brevet européen · EP4054680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054680
Numéro de demande
EP20788782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
EP 19207903 08.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078225 08.10.2020
Publication PCT
WO2021/089269 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

BOSTROM, Anders

131 28 Nacka Strand, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.