STEUERUNG FÜR EINE SCHRITTMACHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4054708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4054708
- Numéro de demande
- EP22702776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2022
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/365 (2006.01)
- Priorité
- GB 202101363 01.02.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050241 28.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/162388 04.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 28 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
FISHER, Graham John
Cardiff Wales CF10 3BH, GB
CHAUHAN, Ashok Singh
Cardiff Wales CF10 3BH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.